Des accidents surviennent régulièrement lors des fêtes estudiantines et des baptêmes étudiants. Mais à qui incombe la responsabilité ? Impossible de donner une réponse univoque. Examinons plutôt quelques cas concrets.
Normalement, c’est vous qui payez la facture, sauf si un tiers (un autre étudiant ou le cercle) est reconnu responsable. Bon à savoir : si la responsabilité d’un tiers est retenue, l’assurance Associations et ASBL Cover couvre la responsabilité du cercle et des autres étudiants.
Votre fille est responsable de ce qui lui est arrivé. Et les assurances ne couvrent bien souvent pas les accidents corporels survenus quand une personne était en état d’ivresse (ou sous l’influence d’autres stimulants ou stupéfiants). Sauf bien sûr si vous pouvez prouver qu’il n’y a aucun lien de cause à effet entre l’accident et l’état dans lequel se trouvait l’assuré.
Non, en aucun cas. Il s’agit d’une faute grave intentionnelle, exclue par tout contrat d’assurance.
Vous pouvez faire intervenir votre assurance habitation. Votre assureur se retournera contre les étudiants en question. Si les auteurs ne peuvent pas être identifiés, votre assurance habitation vous indemnisera quand même.
Vous devez tenir compte des circonstances de l’accident, mais comme votre fils était à pied, il est considéré comme usager faible sur la voie publique. C’est donc le conducteur du char qui devra faire intervenir son assurance Responsabilité civile auto.
Passez chez votre conseiller DVV. Il vous donnera volontiers plus d’informations.
Votre fils ou votre fille par à l’étranger en Erasmus ? Bien, mais qu’en est-il des assurances ? Nous récapitulons cela pour vous. Apprenez-en plus.
Vous avez une asbl ou une association qui organise des activités socioculturelles et sportives ? Découvrez notre assurance spécifique Associations et ASBL Cover.
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